Version 1.3 – Septembre 2025
Les présentes conditions générales ("CG") s'appliquent à l'accès et à l'utilisation de la plateforme de financement participatif disponible sur www.oomnium.com et des services associés (la "Plateforme") fournis par OOMNIUM AG C/O ASE (Analysis Simulation Engineering) AG, Gartenhofstrasse 17, 8004 Zürich, Suisse ("OOMNIUM"). OOMNIUM est un intermédiaire financier soumis à la surveillance de l'Association pour l'assurance de la qualité dans le domaine des services financiers (VQF).
Pour pouvoir accéder à la Plateforme et l'utiliser, l'utilisateur (ci-après dénommé "Utilisateur" et, collectivement dénommés "Utilisateurs") doit accepter et respecter les CG.
OOMNIUM se réserve le droit de modifier les CG, la Plateforme, des parties de celle-ci ou des services associés de temps à autre, ou de suspendre temporairement ou définitivement la Plateforme ou des parties de celle-ci à tout moment, à sa seule discrétion. L'Utilisateur est invité à consulter régulièrement les CG. La poursuite de l'utilisation de la Plateforme par l'Utilisateur après une modification vaut acceptation des nouvelles CG.
Si l'Utilisateur n'accepte pas les CG ou les modifications apportées aux CG, l'accès et l'utilisation de la Plateforme lui sont interdits.
La Plateforme a pour objectif de créer une communauté et de permettre des transactions relatives à des instruments financiers, tels que des actions ou des bons de participation, qui peuvent être émis sous forme de droits-valeurs inscrits (les "Tokens") ou faire l'objet d'un prêt convertible (Convertible Loan Agreement, "CLA") (collectivement dénommés les "Actions"). Après avoir conclu un accord séparé avec OOMNIUM, les sociétés ("Société") peuvent lancer des projets de financement participatif ("Campagnes") via la Plateforme, dans le cadre desquels les Utilisateurs peuvent acquérir des Actions. OOMNIUM se réserve le droit de sélectionner à sa seule discrétion les Société et les Campagnes proposées sur la Plateforme. Les droits et obligations liés aux Tokens sont décrits en détail, le cas échéant, dans d'autres documents fournis par la Société, tels que le contrat d'enregistrement (registration agreement).
Chaque Campagne est disponible pour une durée déterminée et est soumise aux conditions fixées par la Société ou OOMNIUM, telles qu'un montant minimum à atteindre ("Soft Cap") et un montant maximum pouvant être investi au total ("Hard Cap").
OOMNIUM n'offre, par l'exploitation de la Plateforme, aucun conseil quant à l'adéquation et à la pertinence de l'instrument financier ou du placement concerné pour l'Utilisateur au regard de ses objectifs de placement, de son expérience en matière de placement et de son niveau d'information. OOMNIUM n'assume aucune responsabilité quant au processus décisionnel ou à la décision d'un Utilisateur, ni quant à la conclusion et aux conséquences des transactions conclues via la Plateforme. Chaque Utilisateur est seul responsable et doit s'assurer qu'il prend les décisions relatives aux transactions sur la base de son propre examen et de sa propre évaluation minutieuse et indépendante de la transaction concernée et qu'il sollicite en temps utile des conseils financiers, juridiques et fiscaux professionnels appropriés. OOMNIUM met à disposition les informations des Sociétés sans autre vérification ou autorisation et n'est en aucun cas responsable de l'exactitude, de l'actualité et de l'exhaustivité des informations relatives aux Campagnes.
Tous les Utilisateurs peuvent consulter les Campagnes disponibles, certaines informations pouvant toutefois être réservées aux Utilisateurs enregistrés. Pour pouvoir investir dans des Campagnes, l'Utilisateur (ou une personne autorisée dans le cas d'une société) doit s'inscrire et passer avec succès tous les contrôles nécessaires à l'identification du client et à la lutte contre le blanchiment d'argent ("KYC"). OOMNIUM se réserve le droit, à sa seule discrétion, d'exclure totalement ou partiellement des Campagnes certains Utilisateurs provenant de certains pays.
Pour pouvoir s'inscrire, l'Utilisateur doit:
L'Utilisateur n'obtient le plein accès à la Plateforme, y compris à la possibilité d'investir dans des Campagnes, qu'après vérification et KYC réussis. OOMNIUM peut refuser ou annuler l'inscription d'un Utilisateur à sa seule discrétion et sans indication de motifs, par exemple si le KYC n'est pas effectué avec succès ou si des doutes surviennent ultérieurement quant à l'exactitude des informations fournies. Chaque Utilisateur ne peut créer qu'un seul compte sur la Plateforme.
Toutes les informations fournies par l'Utilisateur doivent être complètes, exactes et véridiques à tout moment. Si les informations fournies par l'Utilisateur changent, celui-ci doit les mettre à jour sans délai. OOMNIUM peut demander à l'Utilisateur de confirmer l'exactitude des informations fournies et peut exiger des preuves supplémentaires.
Une fois l'inscription et la vérification KYC réussies, l'Utilisateur peut investir dans des Campagnes actives en sélectionnant le montant de l'investissement en francs suisses (CHF) (le "Montant de l'Investissement") ou le nombre d'Actions souhaité et en transférant le Montant de l'Investissement à OOMNIUM à l'aide des méthodes de paiement disponibles sur la Plateforme.
OOMNIUM peut, à sa seule discrétion, modifier les modes de paiement disponibles et refuser des paiements ou certains modes de paiement. Les frais de transaction et de conversion sont à la charge de l'Utilisateur. Si le Montant de l'Investissement versé par l'Utilisateur et le montant effectivement reçu par OOMNIUM diffèrent, le nombre d'Actions attribuées est arrondi au nombre entier inférieur le plus proche ou le montant du prêt est ajusté en conséquence.
La participation à la Campagne se fait selon le principe du "premier arrivé, premier servi". Si le Soft Cap fixé pour la Campagne concernée n'est pas atteint, le montant de l'investissement est remboursé à l'Utilisateur. En cas de sursouscription (dépassement du plafond) ou d'arrondi, le montant excédentaire non attribuable est remboursé à l'Utilisateur si la différence dépasse trente (30) francs suisses (CHF). Tous les frais et dépenses liés au remboursement sont à la charge de l'Utilisateur.
La confirmation du Montant de l'Investissement constitue une offre de l'Utilisateur d'acheter des Actions au prix indiqué par Action ou une offre de l'Utilisateur d'accorder un CLA. La Société est libre d'accepter ou de refuser l'offre. Si l'offre est refusée, OOMNIUM rembourse le Montant de l'Investissement à l'Utilisateur.
En cas de remboursement, l'Utilisateur doit communiquer ses coordonnées bancaires à l'adresse de contact indiquée (adresse e-mail) lors de la première demande. Si l'Utilisateur ne fournit pas ses coordonnées bancaires dans les trente (30) jours suivant cette demande, le Montant de l'Investissement est perdu et OOMNIUM est en droit d'utiliser le Montant de l'Investissement sans autre contrepartie pour l'Utilisateur. L'Utilisateur reconnaît en outre que le remboursement du Montant de l'Investissement en cas de remboursement n'est pas garanti ni assuré par un système de garantie des dépôts.
Une fois qu'une Campagne au cours de laquelle les Actions sont émises sous forme de Tokens a été menée à bien, les Tokens sont créés conformément aux informations fournies sur la Plateforme (par exemple, dans le cas d'Actions, par augmentation de capital et souscription au moyen d'une procuration donnée par l'Utilisateur).
Pour recevoir les Tokens, l'Utilisateur doit fournir une adresse compatible avec Ethereum (ERC-20) sur laquelle il dispose d'un pouvoir de disposition et de l'autorisation nécessaire ("Adresse du Destinataire"). Il est de la seule responsabilité de l'Utilisateur de s'assurer que l'Adresse du Destinataire est correcte. OOMNIUM ou la Société peuvent demander des informations supplémentaires pour la livraison des Tokens.
Les Tokens sont transférés directement par la Société aux Adresses des Destinataires indiquées. Le transfert à l'Adresse du Destinataire libère la Société de toute obligation, que l'Utilisateur ait effectivement obtenu le pouvoir de disposer des Tokens ou non. OOMNIUM n'est pas impliqué dans le transfert des Tokens.
Si l'Utilisateur ne fournit pas d'Adresse du Destinataire valide, la Société peut, à sa seule discrétion, rembourser le Montant de l'Investissement ou mettre les Tokens à la disposition de l'Utilisateur à ses frais (par exemple en envoyant un portefeuille matériel à l'adresse postale indiquée). Il est de la seule responsabilité de l'Utilisateur de fournir des coordonnées correctes.
Dans le cadre des Campagnes où l'Utilisateur réalise son investissement sous forme de CLA, la Société s'engage à conclure un CLA avec l'Utilisateur. Ce dernier régit notamment le montant du prêt, la durée, le taux d'intérêt, les droits de conversion, les conditions de conversion, les éventuelles garanties et autres conditions.
La conclusion d'un CLA se fait exclusivement entre la Société et l'Utilisateur. OOMNIUM n'est pas partie au contrat et n'assume aucune responsabilité quant au contenu, à la conclusion ou à l'exécution du CLA.
L'Utilisateur reconnaît que le CLA peut être généré automatiquement par la Plateforme et qu'il lui incombe de le vérifier attentivement avant de le conclure. Le cas échéant, il doit consulter un conseiller juridique ou fiscal de son choix.
OOMNIUM s'engage à faire preuve de diligence raisonnable et à utiliser son expertise pour exploiter la Plateforme et la maintenir exempte de virus et autres logiciels malveillants. OOMNIUM peut mettre à la disposition des Utilisateurs, via la Plateforme, des informations, des données et des documents qu'OOMNIUM a reçus des Utilisateurs ou des Sociétés, et est en droit de se fier à l'exactitude de ces informations, données et documents. OOMNIUM ne garantit ni n’assume aucune responsabilité quant à l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité des informations, données et documents fournis par les Utilisateurs ou les Sociétés.
OOMNIUM dispose de toutes les autorisations nécessaires à l'exploitation de la Plateforme et est soumise à la surveillance d'un organisme d'autorégulation en matière de conformité à la réglementation sur le blanchiment d'argent. Cela peut inclure l'échange d'informations avec les autorités concernant des Utilisateurs individuels et des transactions, dans la mesure où cela est nécessaire ou requis par la loi ou les autorités.
OOMNIUM se réserve le droit de mandater des sous-traitants ou à des prestataires tiers pour fournir certaines parties de la Plateforme. OOMNIUM est uniquement responsable du choix rigoureux des tiers mandatés.
OOMNIUM est en droit d'exclure un Utilisateur de l'utilisation de la Plateforme à tout moment et à sa seule discrétion, notamment si, par exemple:
L'Utilisateur s'engage à utiliser la Plateforme conformément aux CG et aux obligations légales applicables à son lieu de résidence. L'Utilisateur est seul responsable de la saisie et de la mise à jour des données et informations dans le cadre de l'utilisation de la Plateforme. L'accès à la Plateforme et son utilisation se font aux risques et périls de l'Utilisateur et peuvent entraîner une perte partielle ou totale d'actifs. Il incombe à l'Utilisateur d'évaluer lui-même la viabilité, les risques et la pertinence d'un investissement.
L'Utilisateur garantit que l'accès et l'utilisation de la Plateforme sont pleinement conformes à toutes les lois et réglementations applicables et que l'Utilisateur n'accède pas à la Plateforme ou ne l'utilise pas pour mener, promouvoir ou faciliter de quelque manière que ce soit des activités illégales. L'Utilisateur confirme en outre qu'il ne réside pas dans un pays où l'accès à la Plateforme ou son utilisation est interdit ou susceptible de l'être.
L'Utilisateur est tenu de garder confidentiels ses données d'accès et de ne pas les transmettre à des tiers. L'Utilisateur est tenu d'informer immédiatement OOMNIUM de toute circonstance susceptible de compromettre la Plateforme ou d'être pertinente pour celle-ci, ainsi que de toute usage abusif ou suspicion d'utilisation abusive de la Plateforme ou des données d'accès de l'Utilisateur.
Outre les autres restrictions stipulées dans les CG, il est expressément interdit à l'Utilisateur de:
Il incombe à l'Utilisateur seul de déterminer si une transaction effectuée sur ou en relation avec la Plateforme a des implications fiscales pour l'Utilisateur, y compris, par exemple, l'impôt à la source et l'impôt sur le revenu. Il incombe également à l'Utilisateur seul de retenir, percevoir, déclarer et verser les impôts correspondants aux autorités fiscales compétentes.
En ce qui concerne la participation à la Campagne ou l'acquisition des Actions, un contrat direct est conclu entre l'Utilisateur et la Société (le "Contrat d'Investissement"). OOMNIUM n'est pas partie au contrat et n'assume aucune responsabilité découlant du Contrat d'Investissement ou en rapport avec celui-ci.
Sauf indication contraire expresse de la Société dans les informations ou documents fournis pour la Campagne concernée, les dispositions suivantes s'appliquent au Contrat d'Investissement.
Hormis la livraison des Tokens à l'Adresse du Destinataire et sauf indication contraire expresse dans les informations relatives à la Campagne, la Société et ses actionnaires excluent, dans la mesure permise par la loi, toute déclaration ou garantie relatives aux Actions.
L'Utilisateur, en tant qu'investisseur, déclare et garantit au moment de la conclusion du contrat, qu'il:
Chaque partie peut résilier les CG à tout moment avec effet immédiat. La résiliation n'affecte pas les droits, obligations ou responsabilités de l'une ou l'autre partie nés avant la résiliation ou poursuivant au-delà, y compris l'obligation de payer le Montant de l'Investissement si l'Utilisateur s'y était engagé avant la résiliation.
La Plateforme ainsi que tous les contenus, données, informations et matériels qu'elle contient sont fournis "tels quels" et "selon disponibilité", sans aucune garantie ni assurance d'aucune sorte. OOMNIUM effectue régulièrement des opérations de maintenance ou des améliorations sur la Plateforme et son infrastructure, mais ne garantit pas que la Plateforme fonctionnera sans interruption ni perturbation. L'Utilisateur reconnaît que cela peut occasionner de temps à autre des retards et des interruptions temporaires.
L'Utilisateur reconnaît et accepte également qu'OOMNIUM ne garantit aucune fonction spécifique de la Plateforme et ne peut être tenu responsable de l'incompatibilité des informations publiées sur la Plateforme avec les objectifs poursuivis par l'Utilisateur ou des dommages qui pourraient en résulter. En particulier, OOMNIUM n'est pas responsable de l'actualité, de l'exactitude, de l'exhaustivité ou de la qualité des informations fournies par les Sociétés pour leurs Campagnes respectives, ni de tout usage abusif éventuel de ces informations par des tiers. Ni la Plateforme, ni les informations ou données qu'elle contient ne constituent un conseil financier, d'investissement, fiscal, juridique, comptable ou autre.
La Plateforme peut contenir des déclarations dites "prospectives". OOMNIUM n'est pas tenue de mettre à jour ou de réviser ces déclarations prospectives, que ce soit en raison de nouvelles informations, d'événements futurs ou pour d'autres raisons, et ne garantit pas l'exactitude de ces déclarations.
Dans la mesure permise par la loi, la responsabilité d'OOMNIUM, de ses sociétés affiliées ou de ses administrateurs, employés, sous-traitants, prestataires de services ou représentants se limite à la faute intentionnelle, à la négligence grave et aux dommages corporels. Toute autre responsabilité supplémentaire d'OOMNIUM pour quelque raison que ce soit est expressément exclue, y compris tout dommage économique, personnel ou immatériel résultant de l'utilisation de la Plateforme par l'Utilisateur, ainsi que tout retard ou toute défaillance technique de transmission.
L'Utilisateur s'engage à indemniser OOMNIUM pour toute responsabilité, coût, réclamation, cause d'action, dommage et dépense découlant de quelque manière que ce soit d'un manquement de l'Utilisateur à l'une quelconque des dispositions des CG.
OOMNIUM conserve l'ensemble des droits de propriété intellectuelle lui appartenant, notamment tous droits d'auteur, inventions, marques, dessins, noms de domaine, savoir-faire, secrets commerciaux, données et autres droits de propriété intangible relatifs à la Plateforme ou à ses contenus.
La Société conserve également tous les droits, titres et intérêts liés à sa propriété intellectuelle, notamment tous droits d'auteur, inventions, marques, dessins, noms de domaine, savoir-faire, secrets commerciaux, données et autres droits de propriété intangible relatifs aux informations et contenus de la Campagne.
Les Utilisateurs ont le droit temporaire et révocable à tout moment d'utiliser la Plateforme et les informations de la Campagne exclusivement à des fins d'information relatives aux Campagnes et au traitement des investissements.
OOMNIUM collecte et traite les données personnelles comme décrit dans la politique de confidentialité. OOMNIUM protège les données personnelles collectées au moyen de mesures techniques et organisationnelles appropriées et conformément aux lois suisses applicables en matière de protection des données.
L'Utilisateur reconnaît que les Tokens sont émis sur une blockchain publique, pseudonymisée mais non anonyme, ce qui signifie que toute personne capable d'associer l'adresse destinataire l'Utilisateur à l'Utilisateur respectif peut consulter tous les avoirs en Tokens de l'Utilisateur détenus à cette adresse.
Communications: Les communications doivent être faites par écrit et adressées à:
Pas de cession: l'Utilisateur n'est pas autorisé à céder ses droits, obligations ou réclamations découlant du présent contrat sans l'accord préalable d'OOMNIUM.
Clause de divisibilité: Si une disposition des CG (en tout ou en partie) est déclarée illicite, invalide ou inexécutable, les autres dispositions restent pleinement en vigueur et applicables, mutatis mutandis.
Conflit avec des conditions générales supplémentaires: certaines pages web ou certaines parties de la Plateforme peuvent être soumises à des conditions générales ou à des accords particuliers. En cas de conflit entre les présentes CG et les conditions générales particulières, ces dernières prévalent.
Liens: La Plateforme peut contenir des contenus de tiers ou des liens vers des sites internet de tiers. OOMNIUM décline toute responsabilité et ne donne aucune garantie quant au contenu ou aux sites internet de tiers, y compris, mais sans s'y limiter, leur exactitude, leur précision, leur qualité ou leur actualité.
Conflit avec la version allemande: Les présentes CG peuvent être disponibles sur le site-web d'OOMNIUM en plusieurs versions linguistiques. En cas de divergence entre les différentes versions, la version en allemand prévaut.
Droit applicable et for juridique compétent: Les CG sont régis par le droit matériel suisse, à l'exclusion de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises (CVIM), et sont soumises à la compétence exclusive des tribunaux du siège social d'OOMNIUM.